Acheter une maison a l'Espagne

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Conseils pour acheter une maison a l'Espagne.

La maison doit être fourni de certificat d'occupation.

Il ne doit pas avoir des charges inscrites au registre foncier.

Il faut justifier la paiement du prix.

S'il s'agit d'une villa, il faut comprouver le cadastre aussi.

Taxes et frais pour l'acheteur:

  • 10% sur le prix déclaré a l'acte d'achat (Impuesto de Transmisiones patrimoniales) ou bien 10% de TVA.
  • 3% (a peu près) frais de notaire + registre foncier.
  • 2% frais d'avocat (contract de compromis+ contrat privé + preparation de l'acte d'achat) + gestoria (paiement de la taxe + frais de notaire + frais de registre foncier + cadastre).

A part de ces taxes et frais, il faute payer chaque année le IBI (Impuesto de bienes Inmuebles), taxe pouvelles, et l'impôt sur les revenus  de non résidents (Renta no residentes).

Au moment de la vente, le vendeur non résident a l'Espagne doit payer la plusvalue a la mairie (Impuesto Municipal sobre el Incremento del valor de los terrenos de naturaleza urbana), et il ya un retention du 3% sur le prix déclaré, car il faut faire la déclaration de l'impôt sur les revenus de non résident (Impuesto sobre la renta no residentes). 

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